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Les commissions

Les commissions sont chargées de préparer les travaux du Comité syndical.

1 - Commission d’appel d’offres

La commission d’appel d’offres (CAO) a pour rôle de choisir les attributaires des appels d’offres ouverts ou restreints et des marchés négociés lancés par la collectivité.

Président : Benoît PETITPREZ

Président suppléant : Daniel MORIN

Membres titulaires :

  • Jean-Louis BAUDRON
  • Chantal BURGHOFFER
  • Jean-Yves DEBALLON
  • Roland DEPARDIEU
  • Jocelyne PETIT

Membres suppléants :

  • Jean-Yves GASNIER
  • Bruno GUITTARD
  • Stéphane LEMOINE

2 - Commission d'ouverture des offres de délégation de service public

La Commission d'ouverture des offres de DSP (COO) prépare les travaux du Comité syndical et rend des avis sur le contrat de délégation de service public et ses avenants.

Président : Benoît PETITPREZ

Président suppléant : Jean-Louis BAUDRON

Membres titulaires :

  • Jean-Yves DEBALLON
  • Pierre-Yves KOPPE
  • Daniel MORIN

Membres suppléants :

  • William BERRICHILLO
  • Jean-Michel DUBIEF
  • Ann GRÖNBORG
  • Dominique GUERTON
  • Guy POUPART

3 - Commission des Finances

Elle est chargée de préparer le budget et d’en suivre l'exécution.

Président : Benoît PETITPREZ

Président suppléant :

Membres titulaires :

  • Jean- Louis BAUDRON
  • Emmanuel BIWER
  • Norbert BUREAU
  • Xavier CARIS
  • Jean-Yves DEBALLON
  • Claude DELAFRAYE
  • Pierre-Yves KOPPE
  • Daniel MORIN
  • Ismael NEHLIL
  • Jocelyne PETIT
  • Stéphane POUSSIN
  • Eric SEGARD

Membres suppléants :

  • William BERRICHILLO
  • Pierre BONNEAU
  • Chantal BURGHOFFER
  • Sybille de BEAUDIGNIES
  • Geneviève JEZEQUEL
  • Gérard PASTOR
  • Joël PEROT
  • Chantal RANCE
  • Gaëtan ROUSSEAU
  • Jean-Pierre RUAUT
  • Alexandre TCHERNETZKY

    4 – Commission du Traitement des Déchets et du Suivi de la Délégation de Service Public

    Elle est chargée du suivi de la délégation de service public et des filières de traitement des déchets.

    Président : Benoît PETITPREZ

    Président suppléant :

    Membres titulaires :

    • Emmanuel BIWER
    • Norbert BUREAU
    • Michel FAYOLLE
    • Dominique GUERTON
    • Pierre-Yves KOPPE
    • Yolande LETORT
    • Daniel MORIN
    • Brigitte POINCELIN
    • Eric SEGARD
    • Jacky VANSON

    Membres suppléants :

    • Jean-Louis BAUDRON
    • Patrick BERNARDON
    • Jean-Yves DEBALLON
    • Sybille DE BEAUDIGNIES
    • Sandrine FATIMI
    • Claude GRANGE
    • Olivier JORIS


      5 – Commission des déchèteries

      Elle est chargée du suivi de la gestion des déchèteries.

      Président : Benoît PETITPREZ

      Président suppléant : Daniel BONTE

      Membres titulaires :

      • Marie Christine BOVE
      • Nicole CAILLEAUX
      • Xavier CARIS
      • Roland DEPARDIEU
      • Jean-Yves GASNIER
      • Dominique GUERTON
      • Bruno GUITTARD
      • Stéphane LEMOINE
      • Bernard MANCELLIER
      • Ismael NEHLIL
      • Alain PINCHEMAILLE
      • Laurent ROUFFIGNAC
      • Jacques TICOT

      Membres suppléants :

      • Jacques BEASLAY
      • William BERRICHILLO
      • Jean-Marc BODESCOT
      • Daniel BONTE
      • Sandrine FATIMI
      • Jacques FORMENTY
      • Jean-Paul VASSORT
      • Henri VIMARD
      • Jacques WEIBEL

          6 – Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

          Président: Benoît PETITPREZ

          Membres titulaires :

          • Liliane HISSELLI
          • Daniel MORIN
          • Chantal RANCE
          • Eric SEGARD
          • Ginette GRILLARD

          Membres suppléants :

          • Emmanuel BIWER
          • Nicole CAILLEAUX
          • Dominique VAURY

            7 – CTP / CHS

            Comité technique / Commission Hygiène et sécurité

            Le CT est l'instance que l'administration employeur doit obligatoirement consulter avant de prendre certaines décisions relatives à l'organisation et au fonctionnement des services.

            Il est composé, en nombre égal, de représentants des personnels et de représentants de l'administration employeur.

            La CHS a pour mission de contribuer à l'amélioration des conditions de travail ainsi qu’à la protection de la santé et de la sécurité des agents de la collectivité, et de ceux mis à sa disposition par une entreprise extérieure, y compris les travailleurs temporaires.

            Il est obligatoire dans toute collectivité ayant un effectif d’au moins 200 agents (titulaires ou non) et ayant des risques professionnels spécifiques.

            La CHS est une structure paritaire ayant pour mission générale d'être consultée sur toutes les questions relatives à l'hygiène, la sécurité et l'amélioration des conditions de travail des agents. Elle doit être associée à la recherche de solutions concernant les mesures de salubrité et de sécurité applicables aux locaux et aux installations et être consultée sur les prescriptions concernant la protection sanitaire du personnel.